Voici les divers documents qui vous serviront de référence dans votre pratique du tir .
FORMULAIRES
- Déclaration d’abandon d’arme (Cerfa 11845*01)
- Déclaration d’acquisition, vente, cession ou mise en possession des armes de la catégorie C (formulaire Cerfa 12650*02)
- Demande d’autorisation d’acquisition et de détention d’armes et de munitions ou demande de renouvellement d’autorisation de détention (formulaire Cerfa 12644*02)
- Demande d’enregistrement d’acquisition, vente, cession entre particuliers ou mise en possession d’une arme ou d’un élément d’arme du 1° de la catégorie D (formulaire Cerfa 14700*03)
- Récépissé d’enregistrement d’acquisition, vente, cession ou mise en possession d’une arme ou d’un élément d’arme du 1° de la catégorie D (formulaire Cerfa 14252*02)
RÉGLEMENTATION ET INFORMATION
- Acquisition et détention d’armes par un mineur
- Arme de catégorie A (détention interdite sauf autorisation particulière)
- Arme de catégorie B (soumise à autorisation)
- Arme de catégorie C (soumise à déclaration)
- Arme de catégorie D (en vente libre ou soumise à enregistrement)
- Déclaration d’une arme de catégorie C
- Demande d’autorisation de détention d’arme de la catégorie B
- Demande d’enregistrement pour certaines armes de la catégorie D
- Entrée en vigueur d’une nouvelle réglementation des armes le 6 septembre 2013
- Port et transport d’une arme
DOCUMENTS INTERNES AU CLUB
- Autorisation parentale (document officiel Fédération Française de Tir – FFTir)
- Fiche d’inscription (demande de licence de tir sportif)
- Note de frais
- Ordre de mission
- Certificat présence club
Vous avez besoin de renseignements pour remplir un formulaire ? Contactez l’AS Tir Escaudain, votre club de tir sportif.